Trois passeports, c’est deux de trop ! Un Guinéen de Poitiers risque de se retrouver à la rue et expulsable
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Un lycéen de Poitiers risque de se retrouver à la rue et expulsable. Il a saisi la justice. Le hic, c’est que ses empreintes figurent sur trois passeports différents.
Aly C., jeune majeur de nationalité guinéenne, élève au lycée Saint-Jacques de Compostelle de Poitiers, se trouve dans une situation difficile : la préfecture lui refuse un titre de séjour, le Département va lui couper les vivres et son lycée refuse de le réinscrire. Il risque aujourd’hui de se retrouver à la rue et sans papiers. Par l’intermédiaire d’une avocate, Me Émilie Hay, il a saisi le tribunal administratif dont le juge des référés devait statuer en principe lundi dernier.
Une plainte auprès du procureur de la République
Le dossier est complexe : à l’occasion de son dix-huitième anniversaire, intervenu le 17 mai dernier, Aly C. s’est fait délivrer un passeport flambant neuf par son ambassade. Muni de ce précieux document, Aly, qui est entré en France à l’âge de 16 ans et bénéficiait à ce titre du soutien financier et de l’hébergement de l’Aide sociale à l’Enfance (ASE) de la Vienne, s’en est allé demander un titre de séjour à la préfecture, nécessaire pour pouvoir poursuivre ses études et bénéficier d’un Contrat jeune majeur du Département.
Mais là, surprise : la préfecture refuse de délivrer le récépissé de demande qui autoriserait le jeune Guinéen, désormais majeur, à séjourner en France. Explication : les services français ont découvert qu’il existe deux autres passeports délivrés à des Guinéens s’appelant tous plus ou moins Aly C., chacun d’un âge différent, mais qui porteraient tous les empreintes digitales du lycéen poitevin !
D’où la difficulté du juge des référés, Didier Artus, à se prononcer : « Il faut qu’on m’explique comment les trois mêmes empreintes peuvent se retrouver sur trois passeports différents. C’est la quadrature du cercle. » Interrogé par le juge, Aly n’apporte aucune explication.
Me Hay se plaint de n’avoir aucune preuve qu’il s’agit bien des mêmes empreintes mais la préfecture est affirmative. Elle a d’ailleurs transmis le dossier au procureur de la République qui a pu joindre ces documents à la plainte déposée par le président du Département pour usurpation d’identité.
Pour Aly C., les ennuis se suivent en cascade. S’il est encore hébergé dans un foyer du Département, celui-ci a décidé de lui retirer le Contrat jeune majeur qui lui permettrait de survivre et s’apprête à lui supprimer l’hébergement. De son côté, le lycée s’est logiquement refusé à réinscrire un élève majeur en situation irrégulière.
En théorie, la préfecture se devait de remettre un récépissé de demande de titre de séjour valable durant l’instruction de cette demande. Dans ce cas précis, les autorités ont préféré se donner du temps, démarche que conteste l’avocate d’Aly qui insiste sur sa situation dramatique : « S’il n’obtient pas gain de cause, il va se retrouver à la rue du jour au lendemain, sans y avoir été préparé. »
Le prix d’un collège par an
S’il y a encore deux ans, le Département se montrait plutôt coulant sur les dossiers de jeunes étrangers, il a radicalement changé d’attitude aujourd’hui. Son avocat a expliqué ce durcissement : « Il y a un an, le Département prenait en charge 75 mineurs étrangers isolés. Ils sont aujourd’hui le double, sachant qu’une majorité d’entre eux sont en fait de jeunes majeurs. Le Département a donc mis en place une politique très stricte. Il faut savoir que chaque jeune étranger pris en charge coûte 50.000 € par an. Le coût total de cette prise en charge (soit environ 7,5 millions, NDLR) représente chaque année le prix de la construction d’un collège ! »
(LaNouvelleRépublique)